Un CSE ordinaire se tiendra le mercredi 30 novembre 2022.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Présentation générale de l’activité
2. Présentation du Plan de sobriété énergétique de Fret SNCF
3. Information-consultation sur les périodes de moindre besoin 2023
4. Consultation sur la commande opérationnelle des agents de conduite de Fret SNCF
5. Information-consultation sur le projet de fusion des Usines Nord et Normandie Île-de-France
6. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de Chalons-sur-Saône
7. Vote de la convention annuelle d’assistance juridique du cabinet d'avocats du CSE
8. Vote sur le changement de la Commission Locale SSCT n°14 : 1 remplacement
9. Approbation de procès-verbaux :
- CSE ordinaire du 21/04/2021
- CSE extraordinaire du 24/05/2022
- CSE ordinaire du 22/06/2022
- CSE ordinaire du 23/06/2022
- CSE extraordinaire du 05/07/2022
- CSE extraordinaire du 12/07/2022
- CC-SSCT extraordinaire du 11/05/2022
- CC-SSCT du 11/05/2022
- CC-SSCT du 10/05/2022
- CC-SSCT du 12/04/2022
10. Questions des élus