RÉUNION DE CSE LE 29 OCTOBRE 2024

22/10/2024
Le CSE Fret


Une réunion ordinaire de CSE se tiendra le mardi 29 octobre 2024.

À l'ordre du jour de cette séance :

1. Présentation générale de l’activité.

2. Présentation du rapport d’expertise par le cabinet SECAFI dans le cadre de la consultation sur le projet de transfert des activités de Fret SNCF à deux nouvelles filiales du Groupe SNCF.
- Suite à la réunion CSE du 26/09/2024.

3. Présentation des comptes semestriels 2024.
- Suite Commission économique du 24/09/2024.

4. Bilan des JS modifiées suite à attribution tardive de sillons.

5. Consultation sur la première proposition de poste suite à inaptitude médicalement constatée.

6. Proposition de changement d’un membre de la Commission locale santé sécurité et conditions de travail Nord IDF.

7. Vote d’une expertise sur le fondement de l’article L. 2315-81 du Code du travail (expertise libre) réalisée par le cabinet SECAFI : potentialités du fret ferroviaire dans le prolongement de la commission d’enquête parlementaire.

8. Approbation des procès-verbaux :

- PV du CSE ordinaire du 04/07/2024
- PV du CSE extraordinaire du 04/07/2024
- PV du CSE extraordinaire du 04/06/2024

9. Réponses aux questions des élus.