Une réunion ordinaire de CSE se tiendra le jeudi 26 septembre 2024.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Consultation sur le projet de transfert des activités de Fret SNCF à deux nouvelles filiales du Groupe SNCF.
Ce projet fait par ailleurs l’objet d’une consultation de l’instance commune sur ses conséquences économiques. Le dossier d’information-consultation de l’instance commune sera transmis au CSE Fret SNCF pour sa complète information.
2. Proposition de changement d’un membre de la Commission locale santé sécurité et conditions de travail PACA.
3. Proposition de changement d’un membre de la Commission locale santé sécurité et conditions de travail PACA.
4. Proposition de changement d’un membre de la Commission locale santé sécurité et conditions de travail BFC.
5. Approbation des procès-verbaux :
-PV du CSE SSCT ordinaire du 10/04/2024
-PV du CSE extraordinaire du 24/04/2024
-PV du CSE ordinaire du 26/06/2024
-PV du CSE SSCT extraordinaire du 27/06/2024
6. Réponses aux questions des élus.