Une réunion ordinaire de CSE se tiendra le mercredi 11 septembre 2024.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Présentation générale de l’activité.
2. Point d’information sur la réouverture prévisionnelle des circulations ferroviaires dans la vallée de la Maurienne.
3. Synthèse à date de l’avancement du projet de la transformation attendue de Fret SNCF (courrier ministériel du 23 mai 2023).
4. Délibération en vue d’une expertise sur le dossier de transfert des activités de Fret SNCF à deux nouvelles filiales du Groupe SNCF qui sera inscrit à l’ordre du jour du CSE ordinaire du 26 septembre prochain en consultation.
5. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Île-de-France Sud.
6. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Nord Opérationnel.
7. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Nord Opérationnel.
8. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Midi.
9. Approbation des procès-verbaux :
- PV du CSE ordinaire du 01/03/2023
- PV du CSE ordinaire du 28/09/2023
- PV du CSE ordinaire du 19/10/2023
- PV du CSE ordinaire du 29/11/2023
- PV du CSE ordinaire du 14/12/2023
- PV du CSE ordinaire du 25/01/2024
- PV du CSE extraordinaire du 28/02/2023
- PV du CSE extraordinaire du 08/06/2023 (périmètre CL SSCT CAP)
- PV du CSE extraordinaire du 08/06/2023 (périmètre CL SSCT Siège)
- PV du CSE extraordinaire du 11/07/2023 (périmètre CL SSCT Normandie)
- PV du CSE extraordinaire du 11/07/2023 (périmètre CL SSCT Lorraine)
- PV du CSE extraordinaire du 29/08/2023 (périmètre CL SSCT Nord Atlantique)
- PV du CSE extraordinaire du 29/08/2023 (périmètre CL SSCT Sud Aquitaine)
- PV du CSE extraordinaire du 12/09/2023
- PV du CSE extraordinaire du 21/11/2023 (périmètre CL SSCT Languedoc)
- PV du CSE extraordinaire du 12/12/2023 (périmètre CL SSCT CAP)
- PV du CSE extraordinaire du 09/11/2023
- PV du CSE SSCT du 13/12/2023
10. Réponses aux questions des élus.