Une réunion ordinaire de CSE se tiendra le jeudi 29 février 2024.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Présentation générale de l’activité.
2. Information-consultation sur les modalités de la cession de l’exploitation de la plateforme logistique de Saint-Priest.
3. Information-consultation sur le projet de déménagement des équipes de Fret SNCF de Lille (du bâtiment Lille Europe vers le bâtiment Lille Perspective).
4. Point sur l’actualité de TechniFret
- Présentation générale de TechniFret
- Information sur la reprise par Fret SNCF en autonomie de la plateforme de services aux entreprises ferroviaires (Guichet Fret) au 1er mars 2024
- Présentation de la supervision technique de flotte (STF) et de ses dernières évolutions - Point sur la flotte d’engins moteur
5. Point d’information relatif au dossier FERWAY suite à la Commission économique du 16/01/2024.
6. Consultation sur la première proposition de poste suite à inaptitude :
- Proposition de poste suite CLSSCT Rhône du 08/02/2024
- Proposition de poste suite CLSSCT IDF Sud du 01/02/2024
7. Désignation d’un cabinet d’expertise en tant qu’expert-comptable pour les consultations obligatoires conformément aux articles L.2315-88 et L.2315-91 du Code du travail.
8. Vote pour un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Midi.
9. Vote pour un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail BFC .
10. Vote pour le changement de Secrétariat au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail BFC.
11. Vote pour un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Rhône.
12. Vote pour un changement de Secrétaire au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Alpes.
13. Approbation des procès-verbaux :
- PV de la CC-SSCT du 08/06/2022
- PV de la CC-SSCT du 13/09/2022
- PV du CSE ordinaire du 30/11/2022
- PV de la CC-SSCT du 12/04/2023
- PV du CSE extraordinaire des comptes clos du CSE du 19/04/2023
- PV du CSE extraordinaire suite à DA DGI (périmètre CLSSCT BFC) du 07/06/2023
- PV du CSE extraordinaire suite à DA DGI (périmètre CLSSCT Nord Opé.) du 07/06/2023
- PV du CSE extraordinaire suite à DA DGI (périmètre CLSCCT Alsace) du 13/06/2023
- PV du CSE extraordinaire suite à DA DGI (périmètre CLSSCT Sud IDF) du 04/07/2023
- PV du CSE extraordinaire suite à DA DGI du 15/06/2023
14. Réponses aux questions des élus.