La prochaine réunion ordinaire de CSE se tiendra le mercredi 29 novembre 2023.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Présentation générale de l’activité.
2. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission économique du CSE.
3. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Provence-Alpes-Côte d’Azur.
4. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Rhône.
5. Vote sur un changement de membre au sein de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail Nord Opérationnelle.
6. Consultation sur les périodes de moindre besoin 2024.
7. Consultation sur les premières propositions de poste suite à inaptitude :
- Proposition de poste - Suite CL-SSCT Nord Opérationnelle du 17/10/2023.
8. Informations complémentaires en vue de la consultation sur les conséquences de la reprise fin 2023 des premiers flux dédiés dans le cadre de la transformation annoncée de Fret SNCF prévue le 14 décembre 2023.
9. Présentation des programmes assurances de Fret SNCF.
10. Dossier d’information sur les projets immobiliers tertiaires.
11. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de CHATEAUROUX.
12. Information sur la situation des salariés relevant du CSE de Fret SNCF suivis au centre médical de POITIERS.
13. Approbation des procès-verbaux :
- PV de la CC-SSCT du 02/03/2022
- PV de la CC-SSCT du 26/09/2022
- PV du CSE-SSCT du 19/10/2022
- PV de la CC-SSCT du 09/11/2022
- PV de la CC-SSCT 05/12/2022
- PV de la CC-SSCT 06/12/2022
- PV du CSE extraordinaire du 08/12/2022
- PV CSE ordinaire du 14/12/2022
- PV du CSE-SSCT du 15/12/2022
- PV du CSE extraordinaire du 12/01/2023
- PV du CSE ordinaire du 01/02/2023
- PV du CSE extraordinaire du 21/02/2023
- PV du CSE ordinaire du 30/03/2023
- PV du CSE ordinaire du 19/04/2023
- PV du CSE ordinaire du 24/05/2023
14. Réponses aux questions des élus.