RÉUNION ORDINAIRE DE CSE LE 19 AVRIL 2023

12/04/2023
Le CSE Fret


Un CSE ordinaire se tiendra le mercredi 19 avril 2023.

À l'ordre du jour de cette séance : 

1. Présentation générale de l’activité
2. Information-consultation sur le projet de mise en place de l’Usine ligne nationale (ULN)
3. Information-consultation sur le projet de rattachement des ateliers de l’Usine Alsace Bourgogne Franche-Comté aux Usines Grand Est et Auvergne Rhône-Alpes
4. Consultation sur les premières propositions de poste suite à inaptitude :
-  Proposition de poste –Suite CLSSCT Nord Opérationnelle du 14/04/2023 ;
-  Proposition de poste –Suite CLSSCT Normandie du 14/04/2023

 5. Information sur la nouvelle répartition du suivi en santé au travail des effectifs relevant du CSE de Fret SNCF au cabinet médical de Douai
6. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de Reims (les visites d’information et de prévention sont effectuées à Châlons)
 7. Désignation des membres non encore désignés de la Commission locale santé, sécurité et conditions de travail (CL SSCT) Provence-Alpes-Côte d’ Azur
8. Désignation des membres du CSE de Fret SNCF dans les CASI
9. Approbation des procès-verbaux :
- CSE d’installation du 18/01/2023
 10. Réponses aux questions des élus