Un CSE ordinaire se tiendra le jeudi 30 mars 2023.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Présentation générale de l’activité
2. Point d’information oral suite à l’ouverture par la Commission Européenne d’une procédure formelle d’examen contre l’Etat français relative au soutien financier dont Fret SNCF a bénéficié sur la période 2007-2019
3. Présentation du plan d’économies de Fret SNCF pour 2023
4. Information sur le budget 2023 de Fret SNCF dans le cadre de la consultation sur la situation économique et financière de l’entreprise
- Suite Commission économique du 27 mars 2023
5. Information-consultation sur le projet de rattachement des ateliers de l’Usine Alsace Bourgogne Franche-Comté aux Usines Grand Est et Auvergne Rhône-Alpes
6. Sensibilisation des membres élus du CSE à la prévention contre la corruption et autres atteintes à la probité
7. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de Reims (les VIP seront réalisées à Châlons)
8. Approbation des PV :
- CSE d’installation du 18/01/2023
3. Présentation du plan d’économies de Fret SNCF pour 2023
4. Information sur le budget 2023 de Fret SNCF dans le cadre de la consultation sur la situation économique et financière de l’entreprise
- Suite Commission économique du 27 mars 2023
5. Information-consultation sur le projet de rattachement des ateliers de l’Usine Alsace Bourgogne Franche-Comté aux Usines Grand Est et Auvergne Rhône-Alpes
6. Sensibilisation des membres élus du CSE à la prévention contre la corruption et autres atteintes à la probité
7. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de Reims (les VIP seront réalisées à Châlons)
8. Approbation des PV :
- CSE d’installation du 18/01/2023