La réunion d'installation du CSE se tiendra le mercredi 18 janvier 2023.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Désignation du Secrétaire du CSE de Fret SNCF
2. Désignation du Secrétaire adjoint du CSE de Fret SNCF
3. Désignation du Trésorier du CSE de Fret SNCF
4. Désignation des membres du Bureau du CSE de Fret SNCF
5. Désignation des deux référents du CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
6. Désignation des membres de l’instance commune mentionnée à l’article L. 2101-5 du Code des transports (1 titulaire et 1 suppléant)
7. Désignation des Présidents ou Secrétaires des commissions obligatoires du CSE de Fret SNCF
a. Commission santé sécurité et conditions de travail (Secrétaire)
b. Commission de la formation (Président)
c. Commission d’information et d’aide au logement (Président)
d. Commission de l’égalité professionnelle (Président)
8. Désignation du Président de la Commission activités sociales et culturelles
9. Délibération sur le niveau de mutualisation des activités sociales et culturelles
10. Délibération sur la répartition 2023 de l’effectif global arrêté à fin novembre 2022 présent sur chacun des CASI conformément à l’annexe 1 de l’accord ASC du 15 mars 2019
11. Vote pour la délibération de rétrocession 10% de la dotation A.E.P à l’instance commune ICCGPF
12. Délibération sur les formations financées par le budget A.E.P donnant accès aux élus titulaires, suppléants, Représentants Syndicaux et Délégués syndicaux et membres de CL-SSCT
13. Calendrier prévisionnel annuel des réunions ordinaires 2023 du CSE de Fret SNCF
14. Présentation de l’activité de Fret SNCF (après-midi)
15. Présentation de la base de données économiques, sociales et environnementales