Un CSE ordinaire se tiendra le jeudi 1er septembre 2022.
À l'ordre du jour de cette séance :
1. Présentation générale de l’activité
2. Information en vue d’une consultation sur le projet centre de convoyage opérationnel lignes fret (CCN+)
3. Information en vue d’une consultation sur le projet de centralisation des missions de centre de supervision territorial (CST) à la DOPS
4. Information en vue d’une consultation sur le projet de transfert des TB de l’usine Atlantique vers l’usine Ligne Est Méditerranée
5. Vote pour un changement de membre de la CL-SSCT Saint-Jory Bayonne Hendaye
6. Vote pour un remplacement au CASI de Montpellier
7. Vote pour un changement de membre de la commission budget du CSE de Fret SNCF
8. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de NÎMES DEPÔT
9. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de BAYONNE
10. Approbation de procès-verbaux :
- PV de la CC-SSCT ordinaire du 19/01/2022
- PV de la CC-SSCT extraordinaire du 19/01/2022
- PV du CSE extraordinaire du 03/02/2022
- PV de la CC-SSCT du 09/02/2022
- PV du CSE ordinaire du 17/02/2022
- PV de la CC-SSCT du 24/02/2022
- PV du CSE ordinaire du 23/03/2022
- PV du CSE extraordinaire du 23/03/2022
- PV du CSE extraordinaire du 24/03/2022
- PV de la CC-SSCT du 28/03/2022
- PV du CSE SSCT du 30/03/2022
- PV du CSE extraordinaire du 07/04/2022
11. Questions des élus