Pour plus de transparence sur les travaux menés par le CSE Fret, nous vous communiquons les principaux points prévus à l'ordre du jour du prochain CSE.
La prochaine séance aura lieu le 26 mai 2020.
1. Présentation générale de l’activité Fret
- Point sur l’actualité et trajectoire commerciale et économique
2. Information et consultation sur les mesures prises en termes de congés et repos – mai 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
3. Information sur le projet de mise en place de l’équipe mobile sol et conduite
4. Information sur le projet de réalisation d’opérations simples de maintenance préventive par Fret
5. Présentation des résultats d’Ampli et des actions retenues au niveau du Comité de Direction de Fret SNCF
6. Information et consultation sur le projet de nouvelle organisation section de ligne entre Persan – Epluches pouvant être parcouru par des navettes
- Suite à la CL-SSCT Nord IDF du 13/11/2019 et du 11/12/2019
- Suite CSE du 18 et 19 décembre 2019 et du 25 et 26 février 2020
7. Bilan des journées de service modifiées suite attribution tardive de sillon – semestre 2 2019 – conformément à l’accord collectif temps de travail
8. Délibération sur le changement d’un membre du CASI de Toulouse
9. Délibération pour le changement d’un membre CL-SSCT
10. Désignation d’un cabinet d’expertise en tant qu’expert-comptable pour les consultations annuelles obligatoires conformément aux articles L2315-88 et 2315-91 :
- Consultation sur situation économique et financière de l’entreprise prévue à l’article L2312-17
- Consultation sur la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi prévue à l’article L2312-17
11. Délibération sur la désignation d’un cabinet d’expertise pour accompagner le CSE dans la préparation de ses travaux conformément à l’article L2315-81
12. Points divers :
- Evolution de la structure des qualifications au sein de TechniFret
- Questions diverses