RÉUNION ORDINAIRE DE CSE LE JEUDI 25 JANVIER 2024

22/01/2024
Le CSE Fret


Une réunion ordinaire de CSE se tiendra le jeudi 25 janvier 2024.

À l'ordre du jour de cette séance :

1. Présentation générale de l’activité.

2. Consultation sur la fermeture de la résidence TB Fret SNCF de Laroche-Migennes.

3. Présentation du rapport d’expertise SECAFI dans le cadre de la consultation sur le plan de développement des compétences 2024 du 14 décembre 2023.

4. Consultation sur les conséquences au 1er avril 2024 de l’arrêt du flux NOVATRANS Dourges – Perpignan et de la fin de la sous-traitance du flux VIIA Calais- Le Boulou sur l’emploi de production.

5. Information sur l’expérimentation de biocarburant sur une locomotive thermique.

6. Consultation sur la première proposition de poste suite à inaptitude :

- Proposition de poste suite CL-SSCT BFC du 10/01/2024.
- Proposition de poste suite CL-SSCT Garonne du 15/12/2023.

7. Remplacement au CASI de CHAMBERY

8. Vote sur la désignation d’un membre de la Commission locale SSCT IDF Sud : Désignation CGT sur le siège vacant de l’UNSA.

9. Délibération sur la répartition 2024 de l'effectif global arrêté à fin novembre 2023 présent sur chacun des CASI conformément à l'annexe 1 de l'accord ASC du 15 mars 2019

10. Approbation des procès-verbaux :

- PV du CSE extraordinaire du 2 juin 2023

11. Réponses aux questions des élus.