CSE EXTRAORDINAIRES DES 4 ET 5 JUILLET 2023

10/07/2023
Le CSE Fret


Deux CSE extraordinaires se sont déroulés les 4 et 5 juillet derniers.

Pour information, voici leur ordre du jour respectif :

CSE Extraordinaire du 4 juillet :
1. Débat sur le droit d’alerte suite à danger grave et imminent déposé le 29 juin 2023 suite à un désaccord sur les mesures prises dans le cadre de l’enquête immédiate qui s’est poursuivie jusqu’au 3 juillet sur le périmètre de la commission locale Sud IDF. 

CSE Extraordinaire du 5 juillet :
1. Débat sur le droit d’alerte suite à danger grave et imminent déposé le 15 juin 2023 suite à un désaccord sur les mesures prises dans le cadre de la reprise de l’enquête immédiate du 04 juillet 2023 sur le périmètre de la commission locale Alpes.