RÉUNION DE CSE LE 2 SEPTEMBRE 2021

31/08/2021
CSE Fret


Un réunion ordinaire de CSE se tiendra le 2 septembre 2021.

À l'ordre du jour de cette séance :

1. Présentation générale de l’activité 
- Point sur la re-prévision effectif 2021 

2. Information sur les conséquences de l’entrée en vigueur de la loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire sur les personnels de Fret SNCF 
- Suite CC-SSCT du 26/08/2021 

3. Présentation de la démarche H00 

4. Information sur l’évolution de l’organisation de la Direction Sécurité de Fret SNCF 

5. Consultation pour la nomination d’un médecin du travail aux cabinets médicaux de TERGNIER et d’AMIENS 

6. Information des élus du CSE de Fret SNCF sur nouvelle répartition des effectifs concernant le suivi en santé au travail des agents relevant du CSE FRET affectés aux cabinets médicaux du DEPOT ST PIERRE DES CORPS, de VIERZON et au centre médical régional de TOURS 

7. Vote pour désignation remplacement d'un poste sur la CL-SSCT Nord Opérationnel 

8. Approbation des Procès-Verbaux 
- CSE 15/07/2020 
- CSE 02/09/2020 
- CSE 29/09/2020 
- CSE 28/10/2020 
- CSE 30/11/2020 
- CSE 09/12/2020 
- CSE 26/02/2021 
- CSE 16/03/2021 
- CSE 24/03/2021 
- CSE 30/03/2021 
- CSE 31/03/2021 
- CSE 07/04/2021 
- CSE 08/04/2021 
- CSE 14/04/2021 
- CSE 20/04/2021 

9. Réponse aux questions des élus