RÉUNION ORDINAIRE DU CSE LES 25 ET 26 FÉVRIER 2020

04/02/2020
Le CSE Fret


Pour plus de transparence sur les travaux menés par le CSE Fret, nous vous  communiquons les principaux points prévus à l'ordre du jour du prochain CSE.

La première séance de 2020 aura lieu les 25 et 26 février.

Les points suivants y seront abordés : 

  • Délibération sur la répartition 2020 de l’effectif global arrêté à fin novembre 2019 présent sur chacun des CASI conformément à l’annexe 1 de l’accord ASC du 15 mars 2019
  • Présentation de l’activité à fin Janvier 2020
  • Présentation du bilan 2019 sur les investissements de SNCF réseau sur les triages et voies de service et perspectives 2020
  • Information préalable du CSE sur la révision de l’accord portant sur les éventuelles modifications des périmètres des CL-SSCT compte tenu de l’intégration des salariés de la maintenance au sein de l’entreprise depuis le 1er janvier 2020
  • Vote sur la désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant de l’Instance Commune issus du CSE Fret SNCF
  • Information sur le projet d’évolution de l’organisation de l’activité juridique de Fret Sncf
  • Information sur le projet de renouvèlement de l’agrément du Service de Santé au Travail 2020
  • Retour sur les élections des médecins du travail délégués du 12 décembre 2019
  • Information et Consultation sur le projet de la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de Rouen
  • Information et Consultation sur le projet de la nomination d’un médecin du travail au cabinet médical de Béziers – Perpignan – Narbonne
  • Présentation du livret d’intégration de TechniFret
  • Information et consultation sur le projet de la nouvelle organisation section de ligne entre Persan – Epluches pouvant être parcouru par des navettes
  • Information et consultation sur le projet  de mise en place d’un système de vidéosurveillance sur le site de Perrigny dépôt
  • Vote  sur les modifications des désignations en CL-SSCT
  • Vote sur la désignation du président de la commission encadrement du CSE FRET SNCF
  • Point sur les membres CSE et représentants syndicaux au CSE

La séance passée, nous vous ferons un retour, le plus rapidement possible, sur les points les plus importants et les avis rendus par les élus du CSE.